LES CONDITIONS DE DISTRIBUTIONS

SOPUYTEX LEGEA c’est avant tout une équipe à votre disposition pour vous conseiller et vous donner entière satisfaction du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 18h30.

Tél. : 04.75.90.40.74

SOPUYTEX LEGEA c’est aussi un réseau de commerciaux qui se déplaceront pour vous proposer nos meilleures conditions de prix pour des produits adaptés à votre demande.

LES COMMANDES

-           Par Tél. : 04.75.90.40.74

-           Par fax : 04.75.90.10.07

-           Par courrier à l’adresse suivante :

SOPUYTEX LEGEA, Le Village, 26450 PUY SAINT  MARTIN

-           Par  e-mail : contact@legea.fr

-           Par Internet : www.legea.fr

-           Par notre réseau commercial, en téléphonant au 06.07.89.02.35 et 06.79.42.96.95

Selon les termes de l’entretien, un commercial prendra contact avec vous, afin de mieux cerner l’objet de votre demande.

LE REGLEMENT

Par chèque bancaire ou postal à l’ordre de SOPUYTEX LEGEA.

Ainsi que par traite, carte bancaire et virement.

LE PORT

Les modes de livraisons sont différents :

-           pour les particuliers :

o          par colissimo :

§          entre 0 et 30 € : 7 €

§          entre 30 et 60 € : 10 €

§          entre 60 et 100 € : 15 €

§          à partir de 100 € : FRANCO

o          par Chronopost

§          entre 0 et 30 € : 10 €

§          entre 30 et 60 € : 13 €

§          entre 60 et 100 € : 20 €

§          à partir de 100 € : FRANCO

-           pour les professionnels :

o          par Exapaq :

§          entre 0 et 100 € : 8 €

§          entre 100 et 200  € : 11 €

§          entre 200 et 300 € : 13 €

§          entre 300 et 400 € : 15 €

§          entre 400 et 500 € : 17 €

§          à partir de 500 € : FRANCO

Pour les commandes à adresser en Corse et Outremer : nous consulter

CONDITIONS DE LIVRAISON

Les délais de livraison à retenir sont ceux mentionnés sur nos confirmations de commande, à l’exclusion de ceux figurant sur nos devis ou ceux indiqués  sur les bons de commandes de l’acheteur. En raison de la nature de nos  fabrications, ces délais de livraison sont donnés à TITRE INDICATIF. En cas de retard, l’acheteur ne pourra réclamer aucune indemnité à quelque titre  que ce soit. En cas d’incendie, grève, épidémie, guerre, inondation, interruption de transport, pénurie d’approvisionnement, accident d’outillage, comme bien entendu, dans tout les cas de force majeure, nous ne pouvons être tenus responsables du retard ou du défaut de livraison. Les expéditions sont toujours faites aux frais, risques et périls des destinataires, les marchandises ne sont pas assurées, même en cas de vente franco. En cas de retard de transport avarie ou manquant, les destinataires ne pourront qu’exercer et à leurs risques et périls exclusifs leur recours contre le transporteur. Toute réclamation de quelque ordre que ce soit, pour être valable, devra nous être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 7 jours suivant la réception des marchandises ou la réalisation des services.

LES PRODUITS

Les renseignements et gravures donnés par nos notices et catalogues, liste d’indication de prix et publicités sous  quelques formes que ce soit, ne sont qu’indicatifs. Nous nous réservons le droit d’apporter à nos marchandises toutes modifications que nous jugeons utiles ou opportunes, sans obligation d’appliquer ces modifications aux marchandises  livrées ou en commande. De ce fait, les caractéristiques de nos produits sont susceptibles d’être modifiées ou améliorées à tout moment. De ce fait, nos photographies et nos textes ne peuvent être contractuels.

Pour l’ensemble de nos produits textiles  notamment, peuvent apparaître de légères variations de teintes, de matière et/ou de positionnements de marquages qui ne peuvent, en aucun cas entraîner, le refus de la commande livrée.

RESERVE DE PROPRIETE

De convention expresse, nous nous réservons la propriété des marchandises fournies jusqu’au dernier jour de leur parfait paiement, conformément aux termes de la loi n°80.335 du 12 mai 1980, l’acheteur  conservant de toute façon les risques de la marchandise dans les conditions précisées ci-dessus.

COMPETENCE

De convention expresse, le Tribunal de Valence sera seul compétent en cas de contestation, sauf disposition contraire d’ordre public. Cette clause, attributive de juridiction, s’appliquera même en cas de référé de demande incidente, de demande en garantie ou en cas de pluralité des défendeurs. Les divers modes d’expéditions ou de paiement notamment par traites, ne peuvent opérer ni novation, ni dérogation à cette clause attributive de juridiction. Le seul fait de nous passer commande constitue l’acceptation des conditions ci-dessus sans restriction, ni réserve.